Présentation de la marque MOTO ESCORTE – ESCORTE MOTO
Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur MOUCHEL REMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTO ESCORTE – ESCORTE MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est monsieur MOUCHEL REMY domicilié(e) 26 RUE DU GUESCLIN - 79300 - BRESSUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOUCHEL REMY domicilié(e) 26 RUE DU GUESCLIN - 79300 - BRESSUIRE - France.
La marque MOTO ESCORTE – ESCORTE MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MOUCHEL REMY - 26 RUE DU GUESCLIN - 79300 - BRESSUIRE - France
M. MOUCHEL REMY - 26 RUE DU GUESCLIN - 79300 - BRESSUIRE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596861 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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